carte grise collection.

bonjour a tous 

ayant acheter mon bol a un pro sans carte grise, je me suis dirigé vers la carte grise collection.

je vais decrire les etapes .

ça peux aidé


pour la ffve,

 pas de gros probleme.

il faut telecharger le dossier sur leur site 

le dossier est assez simple a remplir , quelques photo a faire et quelques justificatif a fournir comme acte de vente ou certificat sur l'honneur de la proprieté ( si le vehicule est d'origine française )

pour les vehicules importé, il faut une traduction des documents , un certificat de dedouanement , bien sur un acte de vente.

compter entre un delais de reception de 3 a 7 semaines.
 en ce moment c'est 3 semaines pour obtenir la dite attestation .

le document envoyé par mail est assez sympas

on dirait un diplome.

par contre, un fois l'attestation reçut, la galere commence avec ANTS

apres avoir fouiné sur leur site pendant plus de 2 heures, j'ai jeter l'éponge et j'ai fait appel a mon ami google et j'ai trouvé la methode pour faire la demande .

la voici :

Sur le site de l’ANTS sélectionner
 _ Je souhaite faire une autre demande
 _  Catégorie : Immatriculer pour la 1^ère fois un véhicule en France
 _  Sous catégorie : Immatriculation d’un véhicule d’occasion (acquis à l’étranger) ou démuni d’une immatriculation au format S.I.V
Nota: Les documents à joindre seront du format pdf, jpg ou png, et ne devront pas être renommés (sinon le logiciel annonce une corruption du système. Leur taille devra être inférieure à 1 Mo.


 _ Ajouter en commentaire : immatriculation d’une moto de collection à l’aide d’une attestation FFVE.


Pièces à joindre :
 _ Attestation de domicile,
 _ Justificatif de propriété du véhicule
 _ Attestation FFVE




apres avoir envoyé ces documents, le dossier est traité manuellement donc compter entre 15 jours et ...........   


vous recevrez par email une demande de paiement de la carte grise et quelques jours apres , elle sera dans votre boite au lettres.


j'espere que cela vas vous aidé .


par contre, la demande sera refusé par ANTS dans le cas ou le vehicule est enregistré en cours de cession ou ayant une opposition (gage, accidenté, volé)
La FFVE fait juste une cotation. 


petite astuce avant toute transaction, prendre les numero de cadre et moteur et allez voir la gendarmerie.
si il sont sympas ( avec moi ça a été le cas) il passeront le vehicule au fichier . cela evite d'avoir une daube sur les bras.
ah oui derniere chose


n'attaqué pas une grosse restauration sans avoir reçut la carte grise.
bon dimanche a tous et   

une petite suite et un retour experience avec ANTS

donc j'ai effectué la demande a ANTS suite a la reception du document de datation de la FFVE.

Apres 1 mois et demi ( oui vous avez bien lu 1 mois et demi pour traité un dossier. il devait calé le bureau celui la )

1 er refus motif : le numero d'identification de l'acte de cession ne correspond pas a l'attestation de datation de la ffve.
en regardant bien, l'attestation ffve commence par sc012002 et l'acte de cession par 2002 sans le type mine avant.

bon la pas de probleme, je file chez mon garagiste et on refait l'acte de cession .

2 nd refus pour motif : veuillez nous indiqué si le vehicule est français ou importation.en cas importation,veuillez faire parvenir un quitus fiscal.

bon ce coup ci ça a été rapide  (48h)
je leurs ai repondu que je n'en savait rien. le vehicule a été acheter a un pro dans le cantal .

3 me refus pour motif : merci de nous faire parvenir l'ancienne carte grise ainsi que historique du vehicule.
la encore assez rapide 24h apres le 2 nd refus

reponse que je leurs ai faite est conformement au decret du 9 février 2009 article 4, je vous joint le certificat de cession prouvant ma propriété et l'attestation FFVE en l'absence de certificat immatriculation.

et hop validation.

48h apres, toujours pas de reponse.

ce matin, la mayonnaise me montant grave, je prend le telephone et appelle ANTS.

tout en restant tres courtois (et c'est pas l'envie qui me manquait de l'appellé par des noms oiseaux), j'expliquait mon cas en disant que je ne comprenait pas et je demandais des informations pour effectué un recours a l'amiable.
 l'interlocutrice qui est la pour faire barrage, ma expliqué quelle etait la uniquement pour accompagné mes demandes mais elle ma demandé le numero de dossier. ( anotation suite a l'appel ?)
elle me dit que le service instructeur n'etant pas ouvert au publique, elle ne pouvait pas me passé un correspondant au telephone.

et la  a 16h08 je recois un mail me demandant de reglé le certificat immatriculation.

j'ai eut entre temps plusieurs appel d'ami qui ont été dans la meme situation.
il m'ont tous dit la meme chose.
ne pas baissé les bras et relancé le dossier plusieurs fois. 
si le rejet est definitif, ne pas hesiter a faire un recours a l'amaible sur le site de ANTS.

par les informations que j'ai, c'est de plus en plus courant ces situations.
est ce dut a des personnes pas assez formé pour ces ci specifique ou tout simplement une volonté de reduire les vehicules anciens sur nos routes ?
chacun ce fera son opinion.

vous trouverez le decret a cette adresse et plus specifiquement l'article 4 qui traite des carte grise collection.

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@+

tu as bien raison, il faut vraiment insisté, ne pas baisser les bras, encore bravo pour ta pugnacité 

Demande faite le 25 janvier à l'ANTS carte grise validée aujourd'hui   j'ai suivi le protocole que tu as décrit.

Il a juste fallu que je fournisse en complément l'intégralité de la carte grise étrangère, le format trois volets n'est pas suffisant.

Pour la FFVE délai de 4 semaines respecté.

Seul bémol, le coût de la carte grise, 260 balles pour un véhicule de 40 ans ça fait mal au cul... Merci les écolos bobos 

parcmetre a écrit:Seul bémol, le coût de la carte grise, 260 balles pour un véhicule de 40 ans ça fait mal au cul.

260 balles . juste pour ants ou avec la ffve.

j'ai pas payé ça moi.

103.76€ a l'ants et 60€ de ffve.

La FFVE 60 balles et ANTS 260 l'abattement qui était appliqué pour les véhicules anciens à été supprimé il y a peu, maintenant c'est plein tarif en fonction de la puissance.